Mentions légales

Ces mentions légales sont obligatoires sur tout site internet. Les termes juridiques n’étant pas toujours passionnants à lire, voici ce que signifient ces mentions légales :

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  • Tout ce qui est écrit sur le site est soumis au droit d’auteur. Ainsi, vous n’avez absolument pas le droit d’utiliser le contenu du site pour un usage autre que privé.
  • Nous utilisons Google Analytics afin d’analyser le trafic sur le site.

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  • L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est : Philippe Guillet, pour l’Amcsti
    132 rue du Faubourg Saint Denis – 75010 Paris
    Adresse de courrier électronique : contact(at)amcsti(point)fr
    Siège social : Musée des Arts et Métiers – 292, rue Saint-Martin – 75003 Paris.
  • Hébergement du présent site internet : ONLINE SAS
  • Création et Infogérance du présent site internet : SLEEDE
    25 rue Gabriel Péri
    38000 Grenoble

Informatique et libertés

Les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr). Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web ont donc été traités en conformité avec les exigences de cette loi. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site. Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire du formulaire de contact.


Droits d’auteurs

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